Risque de perte en capital
En résumé...
Avantages | Inconvénients |
De la fin du 4e trimestre à la fin du 31e trimestre, si à une Date d’Observation Trimestrielle(1), le niveau du Panier équipondéré est supérieur ou égal à la barrière dégressive de remboursement automatique anticipé(2), l’investisseur bénéficie d’un mécanisme de remboursement automatique anticipé, et récupère son Capital Initial majoré d’un gain de 2,50 %(3) par trimestre écoulé, soit 10,00 % par année écoulée. |
Performance Step Equibanks Janvier 2024 présente un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie (en cas de revente du titre de créance à l’initiative de l’investisseur alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas remplies, le prix dépendant alors des paramètres de marché le jour de la revente) et à l’échéance (si, à la Date d’Observation Finale(1), le niveau du Panier équipondéré est strictement inférieur à 60,00 % de son Niveau Initial). La valorisation de Performance Step Equibanks Janvier 2024 à l’échéance est très sensible à une faible variation du niveau du Panier équipondéré autour des seuils de 60,00 % et de 86,00 % de son Niveau Initial.
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À l’échéance des 32 trimestres, si Performance Step Equibanks Janvier 2024 n’a pas été rappelé par anticipation, et si le niveau du Panier équipondéré est supérieur ou égal à 86,00 % de son Niveau Initial à la Date d’Observation Finale(1), l’investisseur récupère l’intégralité de son Capital Initial augmentée d’un gain final de 80,00 %(3), soit 10,00 % par année écoulée.
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L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut durer de 4 à 32 trimestres, soit de 1 à 8 ans. |
À l’échéance des 32 trimestres, si Performance Step Equibanks Janvier 2024 n’a pas été rappelé par anticipation, l’investisseur bénéficie d’un remboursement de l’intégralité de son Capital Initial(3), si le niveau du Panier équipondéré est strictement inférieur à 86,00 % de son Niveau Initial mais supérieur ou égal à 60,00 % de son Niveau Initial à la Date d’Observation Finale(1).
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Le gain maximum de l’investisseur est limité à 2,50 %(3) par trimestre écoulé, soit 10,00 % par année écoulée. L’investisseur ne profite pas pleinement de la hausse du niveau du Panier équipondéré (Effet de Plafonnement du Gain). |
Effet dégressif : le niveau de la barrière dégressive de remboursement automatique anticipé(2) diminue au fur et à mesure des Dates d’Observation Trimestrielle(1). Elle est fixée à 100,00 % du Niveau Initial au trimestre 4, puis diminue de 0,50 % chaque trimestre pour atteindre 86,50 % à la dernière Date d’Observation Trimestrielle.
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L’investisseur est exposé à un éventuel défaut (qui induit un risque de non remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du titre de créance) de l’Émetteur et à un risque de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite du Garant. |
Une Protection conditionnelle du capital (Si le cours de l’Indice de référence n’a pas baissé de plus de 40% , l’investisseur devrait recevoir 100% de la valeur nominale).
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L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant le Panier équipondéré. |
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières dans les "caractéristiques produits".
(2) Veuillez vous référer au paragraphe "Mécanisme de remboursement" pour la définition de la barrière dégressive de remboursement automatique anticipé.
(3) Hors frais, commissions, et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables, sous réserve de l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure, de résolution et de faillite de l’Émetteur et du Garant et de la conservation du titre de créance jusqu’à son remboursement final. En cas de sortie en cours de vie alors que les conditions du remboursement automatique ne sont pas réunies, le montant remboursé dépendra des paramètres de marché en vigueur et engendrera un gain ou une perte non mesurable a priori. La perte en capital, notamment, pourra être partielle ou totale.
Action BNP Paribas SA
BNP Paribas collecte des dépôts et offre des services de banque commerciale, de détail et d’investissement ainsi que des services de banque d’entreprise et privés. La banque fait de la gestion d’actifs et offre des conseils en investissements à des institutions et particuliers en Europe, aux USA, en Asie et dans les marchés émergents. Le cours de l’action BNP Paribas est accessible sur le Site https://www.boursorama.com/cours/1rPBNP/ainsi que sur différents sites d’informations financières. Pour de plus amples informations sur les résultats de BNP Paribas, veuillez-vous rendre sur la page investisseur de BNP Paribas : https://invest.bnpparibas/cours-de-laction
Action Crédit Agricole SA
Crédit Agricole S.A. est une holding. Via ses filiales, elle offre des services bancaires et d’assurance et conçoit et gère des produits financiers spécialisés. Elle offre aussi des services tels que gestion et titres, assurance, crédit à la consommation, banque privée, crédit-bail et affacturage. Le cours de l’action Credit Agricole S.A. est accessible entre autres sur le site d’Euronext : https://live.euronext.com/en/product/equities/FR0000045072-XPAR , ainsi que sur les différents sites d’informations financières.
Pour de plus amples informations sur les résultats de Crédit Agricole, veuillez-vous rendre sur la page investisseur de Crédit Agricole : https://www.credit-agricole.com/finance/publications-financieres.
Action Société Générale SA
Société Générale SA collecte les dépôts et offre des services de banque commerciale, de détail, privée et d’investissement, y compris prêts à la consommation, crédit-bail (véhicules, matériel informatique), assurance vie et non-vie, services de dépositaire et de trésorerie, financement du commerce et de projets, opérations de change et futures sur matières premières. Le cours de l’action Société Générale est accessible entre autres sur le site d’Euronext : https://live.euronext.com/fr/product/equities/FR0000130809-XPAR, ainsi que sur les différents sites d’informations financières. Pour de plus amples d’informations sur les résultats de Société Générale, veuillez-vous rendre sur la page investisseur de Société Générale : Société Générale : Site investisseurs et Actionnaires (societegenerale.com)
Sources : Bloomberg, Boursorama, et Site Internet des entreprises, au 26 octobre 2023. Se référer aux sites internet de chaque entreprise pour plus d’informations.
Le niveau du Panier équipondéré correspond à la moyenne des évolutions de chacune des actions. L’évolution de chaque action composant le Panier équipondéré correspond à son cours divisé par son cours initial. Ces cours initiaux sont déterminés par les cours de clôture de chaque action à la Date d’Observation Initiale, soit le 26 janvier 2024. Le Niveau Initial du Panier équipondéré est égal à 100 % à la Date d’Observation Initiale.
La barrière dégressive de remboursement automatique anticipé est fixée à 100,00 % du Niveau Initial au trimestre 4, puis diminue de 0,50 % chaque trimestre pour atteindre 86,50 % à la dernière Date d’Observation Trimestrielle.
De la fin du 4e trimestre à la fin du 31e trimestre, si à une Date d’Observation Trimestrielle(1), le niveau du Panier équipondéré est supérieur ou égal à la barrière dégressive de remboursement automatique anticipé, un mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé, et l’investisseur reçoit(2) à la Date de Remboursement Automatique Anticipé correspondante(1) :
Le capital initial + Un gain de 2,50 % par trimestre écoulé, soit 10,00 % par année écoulée
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Dès qu’un remboursement automatique anticipé est réalisé, Performance Step Equibanks Janvier 2024 s’arrête ; sinon le titre de créance continue.
À la Date d’Observation Finale, le 26 janvier 2032, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été précédemment activé, on observe une dernière fois le niveau du Panier équipondéré par rapport à son Niveau Initial.
Cas favorable
Si le niveau du Panier équipondéré est supérieur ou égal à 86,00 % de son Niveau Initial, l’investisseur reçoit(2) le 2 février 2032 :
Le capital initial + Un gain final de 80,00 %, soit 10,00 % par année écoulée
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Cas médian
Si le niveau du Panier équipondéré est supérieur ou égal à 60,00 % de son Niveau Initial mais strictement inférieur à 86,00 % de son Niveau Initial, l’investisseur reçoit(2) le 2 février 2032 :
Le capital initial (soit un TRA brut(3) de 0,00 %) (soit un TRA net(4) de -1,00 %)
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Cas défavorable
Si le niveau du Panier équipondéré est strictement inférieur à 60,00 % de son Niveau Initial, l’investisseur subit une perte en capital et reçoit(2) le 2 février 2032 :
Le Capital Initial diminué de la performance négative du Panier équipondéré
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(1) Veuillez vous référer au tableau dans les caractéristiques produits pour le détail des dates.
(2) Hors frais, commissions, et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables, sous réserve de l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’Émetteur et du Garant et de la conservation du titre de créance jusqu’à son remboursement final.
(3) Dans l’ensemble des scénarios présentés ci-dessus, TRA brut désigne le Taux de Rendement Annuel brut hors commission de souscription ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables.
(4) Dans l’ensemble des scénarios présentés ci-dessus, TRA net désigne le Taux de Rendement Annuel net (calculé net de frais de gestion dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, ou net de droit de garde dans le cas d’un investissement en compte-titres ; en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion de 1 % par an, et calculé hors prélèvements fiscaux et sociaux).
(5) Sur la base d’un scénario correspondant au versement d’un gain de 10,00 % à la 1re Date de Remboursement Anticipé automatique (le 3 février 2025).
Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du titre de créance. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs. L’ensemble des données est présenté hors fiscalité et/ou frais liés au cadre d’investissement.
Information importante : la valorisation de Performance Step Equibanks Janvier 2024 en cours de vie peut évoluer indépendamment du niveau du Panier équipondéré et connaître de fortes fluctuations en particulier aux Dates d’Observation Trimestrielle(1), si le niveau du Panier équipondéré est proche de la barrière dégressive de remboursement automatique anticipé(2), et à la Date d’Observation Finale, s’il est proche de 60,00 % et de 86,00 % de son Niveau Initial. Elle dépend de l’évolution des paramètres de marché, en particulier du niveau et de la volatilité du Panier équipondéré, des taux d’intérêt et des conditions de refinancement de l’Émetteur et du Garant.
(1) Veuillez vous référer au tableau ci-dessous récapitulant les principales caractéristiques financières pour le détail des dates.
Forme juridique | Titre de créance complexe de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance, émis sous le Prospectus de Base (tel que défini dans la section « Informations Importantes » de la présente brochure(1)). |
Emetteur | Natixis Structured Issuance SA (bien que bénéficiant de la garantie inconditionnelle et irrévocable de Natixis, les titres de créance de l’Émetteur présentent un risque de perte en capital). |
Garant | Natixis (Standard & Poor’s : A / Moody’s : A1 / Fitch : A+). Notations en vigueur au moment de la rédaction de la brochure. Ces notations peuvent être révisées à tout moment par les agences de notation. |
Garantie en capital | Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance. |
Période de commercialisation | Du 17 avril 2023 (9h00 CET) au 14 juin 2023 (17h00 CET) inclus. |
Devise | Euro (€) |
Code ISIN | FR001400LRW4 |
Sous-jacent |
Panier équipondéré composé des actions ci-dessous : - action BNP Paribas (ticker : BNP FP ; ISIN : FR0000131104), dividendes non réinvestis |
Prix d'Emission | 100 % de la Valeur Nominale |
Valeur nominale | 1 000€ |
Durée d’investissement conseillée | 8 ans |
Date d'Emission | 07 novembre 2023 |
Dates d’Observation Initiale | 26 janvier 2024 |
Dates d’Observation Trimestrielle | Le 26 de chaque trimestre, ou le Jour de Bourse suivant si le 26 n’est pas un Jour de Bourse, à partir du 27 janvier 2025 (inclus) et jusqu’au 27 octobre 2031 (inclus). Un Jour de Bourse est défini comme un jour où le cours de clôture de l’Action est publié. Toutes les dates peuvent faire l’objet d’ajustements en cas de Jours de Bourse fermés. |
Dates de Remboursement Anticipé automatique |
Le 5e jour ouvré suivant la Date d’Observation Trimestrielle, à partir du 3 février 2025 (inclus) et jusqu’au 3 novembre 2031 (inclus). Toutes les dates peuvent faire l’objet d’ajustements en cas de jours non ouvrés. |
Cours Initial | Le Niveau Initial du Panier équipondéré est égal à 100 % à la Date d’Observation Initiale. |
Date d’Observation Finale | 26 janvier 2032 |
Publication de la valorisation | La valorisation est tenue et publiée tous les jours, et se trouve à la disposition du public en permanence sur une page publique du site de l’Émetteur (equityderivatives.natixis.com) et sur les pages d’information financière de Bloomberg, Reuters et Six Telekurs. |
Périodicité de valorisation | Quotidienne, et si ce jour n’est pas un Jour de Bourse, le Jour de Bourse Prévu suivant. Un Jour de Bourse est défini comme un jour où le cours de clôture de l’Action est publié. |
Double valorisation | Une double valorisation est établie par Refinitiv sur fréquence bi-mensuelle (tous les 15 jours). Cette société est un organisme indépendant distinct et non lié financièrement à une entité de Natixis. |
Marché secondaire | Natixis pourra fournir un prix indicatif des titres de créance aux porteurs qui le demanderaient. La différence entre le prix d’achat et le prix de vente ne pourra pas excéder 1 %. |
Commission de distribution | La commission de distribution ponctuelle pourra atteindre un montant maximum annuel de 1,00 % du montant nominal des Titres de créance placés, calculée sur la durée de vie maximale des titre. De plus, la commission de distribution récurrente pourra atteindre un montant maximum annuel de 0,80 % du montant des titres détenus et sur la durée de détention des titres par les porteurs. Le paiement de ces commissions pourra se faire par règlement et/ou par réduction du prix de souscription. La commission perçue dans la durée doit s’accompagner d’une amélioration du service sur la même durée. Le distributeur est responsable auprès des investisseurs du respect des dispositions réglementaires qui lui sont applicables concernant la transparence et la justification desdites commissions. De plus amples informations sont disponibles auprès du distributeur sur demande. |
Agent de calcul | Natixis, ce qui peut être source de conflits d’intérêt. |
Réglement/Livraison | Euroclear France |
Place de cotation des titres de créance | Bourse de Luxembourg |
Eligibilité | Contrats d’assurance-vie, de capitalisation et comptes-titres |
Taux de 4,5% net 0% de frais d'entrée
Risque de perte en capital
ASSURANCE-VIE
Capital garanti
Capital garanti
Capital garanti
Risque de perte en capital
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Capital garanti
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